HPC SA (Groupe OTCex) est habilitée par les autorités compétentes nationales françaises (AMF et ACPR) à exploiter un Système organisé de négociation (OTF). Les services de l’OTF sont accessibles depuis les bureaux de Paris et Londres.
HPC SA continuera à offrir des services OTC pour l’ensemble des produits négociés sur l’OTF, à l’exception de ceux qui font l’objet d’une obligation de négociation sur une plate-forme.
HPC SA a une obligation de meilleure exécution pour ses clients. À ce titre, et en conformité avec la réglementation, l’Opérateur de l’OTF se réserve le droit de passer ou non l’ordre d’un client dans l’OTF, à moins qu’il ne reçoive une instruction du client lui demandant d’exécuter l’ordre en dehors de la plateforme.
Chaque fois que l’Opérateur de l’OTF de HPC SA passe un ordre dans l’OTF, il s’oblige à réunir l’ensemble des conditions de multilatéralité requises en s’assurant qu’au moins trois clients peuvent interagir quant à l’ordre considéré.
La structure de l’OTF de HPC SA est décrite dans le tableau suivant :
| Entité légale | Code MIC | Segment OTF (1) | Code MIC segments | Protocole de négociation |
Système de négociation |
| HPC SA LEI Code 969500AMLHB21RACL168 |
HPCX | Produits dérivés liés à des marchandises (2) | HPCS | Hybride / Electronique | HPC Energy Trading |
| Obligations | HPCO | Hybride / Electronique | HPC eTrading | ||
| Produits dérivés de taux d'intérêt et de devises | |||||
| Produits dérivés liés à l'inflation | |||||
| Obligations | HPCV | À la voix | HPC Voice OTF | ||
| Produits dérivés de taux d'intérêt (sauf les Options sur swap) Produits dérivés de devises | |||||
| Produits dérivés d'actions (3) |
(1) Pour en savoir plus sur les produits négociés sur l’OTF, se reporter au Règlement général (Rulebook).
(2) Uniquement les produits énergétiques de gros devant être réglés par livraison physique et remplissant les conditions exposées à l’Article 5 du Règlement délégué (UE) 2017/565.
(3) Si le produit dérivé d’action échangé sur l’OTF est couvert par des liquidités, la couverture ne peut en aucun cas donner lieu à négociation sur l’OTF.
Téléchargements
Documents à jour à avril 2024
Ces règles ont fait l’objet d’une décision AMF en date du 06/02/2018 d’approbation initiale des règles et d’une décision AMF en date du 03/12/2019 d’approbation des modifications de règles